MENTIONS LEGALES DU SITE TRANSPORT-BRETAGNE.FR

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.transport-bretagne.fr les mentions légales en conformité avec la législation actuelle et l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire

Monsieur DERRIEN GWENOU
6bis, impasse de bilaire – 56890 Saint Ave
SIRET : 40837038500044
TVA INTRA COMMUNAUTAIRE : FR 03 408370385
Mail : contact@transport-bretagne.fr

Développement et webdesign :
Beeview – David Le Metayer – www.beeview.fr
RCS : 801 788 803 à la préfecture de Vannes (56)

 

Hébergement technique

ONE.COM
Adresse du service clients : 57 rue d’Amsterdam, 75008 PARIS
EU VAT 208000020 Licence n°19958
Numéro de fax : +33 805 08 02 86
Site web : www.one.com

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